# Revue des archives selon vos règles internes | aprestIA

> Préparez la revue des archives avec vos règles validées : catégories, dates et exceptions présentées au responsable avant toute décision sur les documents.

Source : https://aprestia.fr/etude-de-cas/revue-archives

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# Revue des archives selon vos règles internes

Scénario illustratif, sans client nommé

La revue des archives organise l’examen des dossiers selon les règles retenues par l’organisation. Elle doit conserver les exceptions et les références nécessaires à la décision. Une date dépassée ne constitue pas à elle seule une autorisation de destruction.

- Règles documentées
- Échéances repérées
- Décision autorisée

Schéma du processus : préparer la revue des archives avec vos règles de conservation. Les dossiers arrivant à échéance sont listés pour décision du responsable.

1. 1 Archives + tableau de conservation validé
2. 2 Dossiers à examiner
3. 3 Responsable des archives

Sommaire

01De quoi il s’agit 02Avant de commencer 03Le projet 04Questions fréquentes

Outils connectés

- Gestion documentaire
- Suivi des dossiers
- Outil de validation ou signature selon le cas

Indicateurs suivis

- Dossiers examinés
- Exceptions documentées
- Responsables identifiés

Métiers concernés

- Responsable documentaire
- Assistant administratif
- Expert métier

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01

## De quoi il s’agit

Le problème, le déroulement et un exemple.

### Le problème à résoudre

Les archives s’accumulent lorsque les responsables ne disposent pas d’une vue des dossiers à examiner.

### Le fonctionnement proposé

Extraction, comparaison et suivi de documents selon les règles du dossier.

Le schéma relie les étapes suivantes : Archives + tableau de conservation validé → Dossiers à examiner → Responsable des archives.

1. Réunir les informations du périmètre retenu : Archives + tableau de conservation validé. Vérifier leur origine, leur actualité et les identifiants nécessaires au rapprochement.
2. Contrôler les données et les règles avant le traitement. Les informations absentes ou ambiguës sont signalées pour être complétées.
3. Préparer le traitement prévu : Dossiers à examiner. Les éléments utiles restent reliés aux données d’entrée pour permettre la vérification.
4. Présenter le résultat et les exceptions au bon interlocuteur : Responsable des archives. Le circuit retenu précise ce qui peut être confirmé ou doit être corrigé.
5. Enregistrer le statut confirmé et suivre les retours. Suspendre la diffusion ou l’archivage final en cas de version incertaine.

### Un exemple concret

Un tableau de conservation approuvé est rapproché des archives pour préparer une liste de revue.

### Les bénéfices recherchés

- Rendre les pièces et les versions plus faciles à suivre
- Identifier les dossiers nécessitant un complément ou une décision
- Disposer d’un suivi partagé sur les points du visuel : règles documentées, échéances repérées, décision autorisée.

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## Avant de commencer

Prérequis, données et points d’attention.

### Les prérequis à préparer

- Définir les listes de pièces, les versions de référence et les personnes habilitées à approuver les dossiers.
- Préparer les données du scénario : Archives + tableau de conservation validé.
- Choisir un échantillon représentatif comprenant des cas habituels et des cas incomplets pour tester les règles et les reprises.

### Les points à savoir

- Ne pas détruire un document sur la seule base d’une suggestion automatique.
- Le traitement documentaire prépare la revue sans déterminer seul la portée d’un texte ou d’une décision.
- Suspendre la diffusion ou l’archivage final en cas de version incertaine.

Le contrôle métier est confié au rôle suivant : Responsable documentaire. Ne pas détruire un document sur la seule base d’une suggestion automatique. Les résultats sont vérifiés dans le circuit prévu avant une diffusion ou une action qui engage l’entreprise.

### Les données à structurer pour ce cas

La préparation doit identifier les pièces, les versions et les règles applicables au dossier. Une date, un nom ou un passage extrait ne peut être utilisé correctement sans son contexte. Définir les états de réception, de vérification et d’approbation évite de déclarer complet un dossier qui contient seulement des fichiers. Les documents sensibles demandent un périmètre d’accès adapté. Le processus précise les personnes qui peuvent examiner les différences et confirmer la suite, en conservant les références nécessaires pour retrouver le document entier.

| Information à préparer | Contrôle à prévoir |
| --- | --- |
| Dossier d’archive | Rapprocher la référence de l’enregistrement concerné et vérifier les homonymes ou doublons avant d’associer les informations de plusieurs sources. |
| catégorie | Préciser son origine et son rôle dans le dossier ; demander une confirmation lorsque son sens ou son rattachement reste incertain. |
| règle interne validée | Préserver le sens exprimé dans la source et distinguer déclaration, interprétation proposée et information confirmée par la personne compétente. |
| événement de référence | Rapprocher la référence de l’enregistrement concerné et vérifier les homonymes ou doublons avant d’associer les informations de plusieurs sources. |
| exception | Préciser son origine et son rôle dans le dossier ; demander une confirmation lorsque son sens ou son rattachement reste incertain. |
| responsable de revue | Identifier le rôle qui confirme cette information et la personne chargée de sa reprise lorsqu’un complément ou une correction est nécessaire. |

### Un cas particulier à anticiper

Une archive fait l’objet d’une situation particulière qui doit suspendre son traitement habituel. La liste de revue doit présenter cette exception. Elle ne doit pas déduire une destruction autorisée du seul fait qu’une date prévue dans le tableau est dépassée.

03

## Le projet

Outils, pilote, contrôles et suivi.

### Le déploiement dans vos outils

Les connexions possibles pour ce scénario concernent : Gestion documentaire, Suivi des dossiers, Outil de validation ou signature selon le cas. Leur disponibilité et les opérations autorisées sont vérifiées pendant le cadrage.

Tester un dossier ordinaire, une catégorie non reconnue et une exception permet d’examiner les propositions. Vérifier l’absence d’action définitive sans validation. L’essai doit montrer les éléments à compléter lorsqu’une règle ne suffit pas à conclure.

### Les indicateurs de suivi

Le suivi peut porter sur les indicateurs suivants : dossiers examinés, exceptions documentées, responsables identifiés. Relever une situation de départ, puis comparer des dossiers de complexité comparable pendant le pilote. Les retours de l’équipe aident à décider quels réglages conserver.

### Dérouler le pilote avec l’équipe métier

Les archives sont rapprochées des catégories et règles de référence. Les dossiers à examiner sont proposés avec leur contexte. Les catégories inconnues et situations particulières restent en revue au lieu de recevoir automatiquement le traitement prévu pour un autre dossier.

### Les contrôles de réception

Contrôler un dossier ordinaire, une exception et une catégorie non reconnue. Vérifier que les propositions restent examinables et qu’aucune action définitive n’est exécutée tant que les validations et conditions prévues ne sont pas confirmées.

Le responsable consulte la règle, la date et les exceptions disponibles. Les décisions sont distinguées des suggestions. Une opération définitive ne doit pas être lancée uniquement parce que le dossier apparaît dans une liste de revue préparée.

- La personne chargée de la revue peut-elle retrouver la source et expliquer la proposition ?
- Un refus, une information absente ou un changement après préparation produit-il l’état prévu ?
- La reprise d’un dossier interrompu conserve-t-elle les confirmations utiles sans recréer une action déjà réalisée ?

### Organiser le suivi au quotidien

Observer les dossiers examinés et exceptions confirmées. Le nombre de fichiers repérés ne mesure pas la qualité de la revue. Les résultats doivent permettre de comprendre la décision, son auteur et les conditions qui restent éventuellement ouvertes.

Les responsables des archives et métiers confirment les catégories et conditions. Les exceptions sont documentées avec les personnes habilitées. Les changements de règle doivent pouvoir être retrouvés pour comprendre les décisions retenues sur une série de dossiers.

04

## Questions fréquentes

Les réponses courtes.

### Quelles règles préparer pour examiner les archives ?

Préparer les éléments suivants : Dossier d’archive, catégorie, règle interne validée, événement de référence, exception et responsable de revue. Ne pas détruire un document sur la seule base d’une suggestion automatique. L’équipe confirme les versions et le périmètre à retenir avant l’essai.

### Qui confirme les exceptions et suites à donner ?

Les responsables des archives et métiers confirment les catégories et conditions. Les exceptions sont documentées avec les personnes habilitées. Ne pas détruire un document sur la seule base d’une suggestion automatique.

### Comment tester une liste de dossiers à revoir ?

Contrôler un dossier ordinaire, une exception et une catégorie non reconnue. L’essai doit montrer les éléments à compléter lorsqu’une règle ne suffit pas à conclure. Les résultats sont rapprochés des indicateurs retenus : Dossiers examinés, Exceptions documentées, Responsables identifiés.

### La revue peut-elle commencer sans automatiser la suppression ?

Oui. Un premier périmètre peut préparer l’inventaire, les correspondances de catégories et les dossiers à examiner. Les décisions sur les suites à donner restent séparées, ce qui permet de fiabiliser les règles avant toute opération définitive.

### Quels facteurs influencent le coût de revue des archives ?

La qualité de l’inventaire, les catégories et règles disponibles influencent le travail. Les volumes et possibilités d’accès comptent également. L’estimation distingue l’identification des dossiers à examiner des opérations définitives, qui demandent un circuit et des contrôles spécifiques.

### Peut-on commencer par un inventaire sans supprimer de fichiers ?

Un premier périmètre peut rester limité à l’inventaire et aux propositions de revue. Les sources sont conservées et aucune suppression n’est nécessaire pour tester les correspondances. Les opérations ultérieures sont étudiées séparément avec leurs autorisations et conditions de vérification.

## Autres exemples

[Schéma du processus : transformer la veille en points à examiner. Administration et contrats Veille sourcée et sujets à examiner Lire l’exemple](https://aprestia.fr/etude-de-cas/veille-reglementaire) [Schéma du processus : préparer les dossiers sans oublier les pièces attendues. Administration et contrats Contrôle de complétude des dossiers Lire l’exemple](https://aprestia.fr/etude-de-cas/dossiers-administratifs) [Schéma du processus : orienter le courrier papier vers le bon service. Administration et contrats Orientation du courrier numérisé Lire l’exemple](https://aprestia.fr/etude-de-cas/courrier-entrant)

## Étudier ce processus dans votre entreprise

Échangeons sur le processus « revue des archives selon vos règles internes » : outils utilisés, données disponibles et premières vérifications à prévoir dans votre organisation.

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