Veille réglementaire par IA : suivez les textes qui touchent votre activité

Une veille réglementaire par IA surveille les sources officielles pour vous : textes publiés au Journal officiel, normes, décisions des autorités, et leurs équivalents belges, suisses ou québécois si vous êtes présent dans ces pays. Elle retient ce qui touche votre activité, résume en quelques lignes, indique l'obligation nouvelle et l'échéance, puis alimente un registre. Un assistant permet de poser des questions sur les textes suivis, avec citation. Nous paramétrons le périmètre avec votre responsable conformité ; la qualification juridique reste de son ressort.

Les textes applicables à une entreprise s'accumulent : droit social, environnement, sécurité, fiscalité, règles sectorielles, normes de produit. Les suivre à la main impose un abonnement, des newsletters et du temps d'un juriste ou d'un responsable QHSE, souvent seul. Résultat : on apprend une obligation quand un client ou un contrôleur la mentionne. Les entreprises demandent une veille réglementaire par IA pour réduire ce risque et documenter qu'elles suivent leurs obligations. Au quotidien, le responsable reçoit un résumé hebdomadaire de quelques textes pertinents, au lieu de centaines de titres, et peut interroger l'historique. Ce n'est ni un cabinet d'avocats, ni un moteur de conseil : l'outil trie et résume, et ne dit pas ce que vous devez faire. Pour les textes très récents ou ambigus, il le signale. Il n'invente pas de références : un texte non retrouvé dans les sources officielles n'est pas cité. Le périmètre est précisé par activité, par site et par pays, et les alertes sont horodatées pour garder une trace.

• Les alertes sont horodatées et rattachées au texte officiel, ce qui sert de preuve de suivi de vos obligations
• Le périmètre se règle par activité, site et pays, pour ne pas noyer le responsable sous les textes
• Un registre indique pour chaque nouveau texte son statut, son responsable et l'échéance éventuelle
• Les textes non retrouvés dans les sources officielles ne sont jamais cités par l'assistant
• L'assistant et la veille partagent la même base, d'où des réponses cohérentes avec les alertes reçues

• Périmètre de veille validé
• Collecte automatique des sources officielles
• Résumés et alertes hebdomadaires
• Registre des textes suivis avec statut
• Assistant de questions sur les textes suivis
• Jeu de 40 questions d'essai notées

• J'apprends une nouvelle obligation quand un client me la signale
• La veille manuelle occupe une personne déjà débordée
• Je ne peux pas prouver que nous suivons nos obligations
• Je ne sais pas quels textes concernent chacun de mes sites

Fabricant de produits chimiques de 120 salariés : le responsable QHSE reçoit chaque semaine cinq à dix textes triés par site, avec l'échéance de mise en conformité éventuelle.

Transporteur de 200 salariés présent en France et en Belgique : les évolutions sociales et de sécurité sont suivies dans les deux pays dans un même registre.

Clinique privée de 150 salariés : les textes sanitaires et sociaux applicables sont triés et résumés chaque semaine pour la direction, avec un registre des actions à engager.

Public visé

Responsable conformité · Responsable QHSE · Directeur juridique · DAF

Tailles d’entreprise

PME · ETI

Secteurs adaptés

Industrie chimique · Agroalimentaire · Transport · Santé · Banque · BTP

Prérequis

Liste des activités, sites et pays concernés · Un responsable conformité ou juridique référent · Liste des textes déjà suivis, si elle existe

• Python
• Claude
• Mistral
• Qdrant
• n8n
• PostgreSQL
• Microsoft Teams
• LlamaIndex

Une veille manuelle occupe souvent une demi-journée par semaine à une personne qualifiée. En la ramenant à une relecture d'une heure, le gain atteint de l'ordre de 12 jours par an, hors risque évité. À valider sur votre périmètre.